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Marques déposées par La Maison des Vignerons (Société Coopérative Agricole Agréée
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Domaine des Charmilles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine des Charmilles
La Maison des Vignerons (Société Coopérative Agricole Agréée)

Numéro de dépôt :
3213174
Date de dépôt :
24/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/2013
Domaine des Charmilles de La Maison des Vignerons (Société Coopérative Agricole Agréée

Présentation de la marque Domaine des Charmilles

Déposée le 24 février 2003 par La Maison des Vignerons (Société Coopérative Agricole Agréée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Domaine des Charmilles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est La Maison des Vignerons (Société Coopérative Agricole Agréée) domicilié(e) Le Bourg,69115 Chiroubles - 69115 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Maison des Vignerons domicilié(e) 69115 Chiroubles - France.

La marque Domaine des Charmilles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Charmilles est expirée depuis le 24 février 2013.


La Maison des Vignerons (Société Coopérative Agricole Agréée) - Le Bourg,69115 Chiroubles - 69115 - France


La Maison des Vignerons - 69115 Chiroubles - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénomée Domaine des charmilles. Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénomée Domaine des Charmilles.